Mentions légales
Présentation
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://atanore.fr/ les informations ci-dessous :
Propriétaire du site
ATANORE – Christine LANTERI EI
175, route de Colmar
68040 INGERSHEIM
Adresse mail : contact@atanore.fr
Téléphone : 06 41 95 32 21
SIRET : 949 218 879 00011
Responsable de la publication
ATANORE – Christine LANTERI EI
Le responsable de la publication est une personne physique.
Créateur du site
ATANORE – Christine LANTERI EI
175, route de Colmar
68040 INGERSHEIM
Adresse mail : contact@atanore.fr
Téléphone : 06 41 95 32 21
SIRET : 949 218 879 00011
Hébergeur
OVH
SAS au capital de 50 000 000 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Conditions générales d’utilisation
Le site https://atanore.fr/ constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables. Les éléments ou travaux contenus sur ce site ne peuvent en aucune manière être réutilisés, cédés ou exploités de façon partielle ou totale.
L’utilisation du site https://atanore.fr/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://atanore.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Les mentions légales peuvent être également modifiées à tout moment. Elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site internet https://atanore.fr/ a pour objet de fournir une information concernant les activités de la société. ATANORE s’efforce de fournir sur le site https://atanore.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, https://atanore.fr/ ne pourra pas être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://atanore.fr/ sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://atanore.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Le site est susceptible de diriger l’utilisateur via des liens hypertextes vers d’autres sites internet. Il appartient à l’utilisateur de consulter les mentions légales de ces sites et de respecter leurs éventuelles conditions d’utilisation.
https://atanore.fr/ ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites vers lesquels renvoient des liens hypertextes présents sur son site ainsi que de tous préjudices de quelque nature que ce soit résultant notamment de l’accès à ceux-ci.
Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site https://atanore.fr/ utilise la technologie JavaScript.
https://atanore.fr/ ne pourra pas être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site internet https://atanore.fr/ et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. L’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.
Le site https://atanore.fr/ est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n°2016-679).
https://atanore.fr/ et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
Crédits, propriété intellectuelle et contrefaçons
Le logo, les images et les textes ont été produits par https://atanore.fr/.
https://atanore.fr/ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de https://atanore.fr/.
Toute exploitation non autorisée du site ou d’un quelconque élément qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
